Cet article fait partie des archives en ligne du HuffPost Québec, qui a fermé ses portes en 2021.
J'estime que plusieurs villes auraient avantage à mieux définir ce qu'est une nuisance sonore.
This post was published on the now-closed HuffPost Contributor platform. Contributors control their own work and posted freely to our site. If you need to flag this entry as abusive, send us an email.
Westend61 via Getty Images

Avec l'arrivée de la chaleur, les plaisirs d'été sont de retour et avec eux, leurs lots de sons typiquement estivaux. Les fenêtres ouvertes et les repas à l'extérieur nous exposent aux différents bruits des activités et installations du voisinage. Comment savoir ce qui est acceptable?

Ce doux plaisir du dimanche matin: profiter de l'agréable paresse au lit... quand soudain, le grognement d'une tondeuse s'impose. Il n'est que 7h: fini la magie du moment! Une nouvelle compagnie d'entretien paysager s'occupe du terrain situé juste de l'autre côté de la clôture du jardin. Pourtant, Urbain (notre M. « Tout-le-monde ») sait que sa ville a récemment décidé d'encadrer l'usage des tondeuses et autres appareils motorisés. La fin de semaine, ce n'est pas permis avant 9 h et interdit après 17 h. Par contre, dans la plupart des municipalités, les règles ne traitent pas précisément de ces équipements motorisés; elles concernent le bruit de façon plus générale. Le paysagiste n'est donc peut-être pas au courant. Contrarié, Urbain se promet d'en informer son voisin; surtout qu'il doit lui parler d'une fête qu'il prépare pour la fin de journée.

Ce soir, Urbain reçoit pour l'anniversaire de sa belle-sœur. Tout a été prévu, incluant l'installation du système de son à l'extérieur. Se fiant à la croyance populaire, il est convaincu qu'il sera possible de maintenir le niveau sonore élevé jusqu'à 23 h sans problème! C'est un mythe : chacun peut, raisonnablement, vivre paisiblement chez lui, en tout temps. Cependant, j'estime que plusieurs villes auraient avantage à mieux définir ce qu'est une nuisance sonore. Évoquer une simple interdiction de « bruit excessif », sans limites clairement établies, m'apparaît insuffisant puisque ça laisse trop de place à l'interprétation.

Des balises

Lorsqu'ils sont définis, les standards généraux se ressemblent d'une ville à l'autre. Au résidentiel, l'usage de jour communément admis à l'extérieur, va de 50 à 55 décibels, pour la plupart des activités. Autrement dit, ce que vous entendez de vos voisins, sur votre terrain ou balcon, ne devrait pas dépasser l'équivalent du bruit d'une bonne averse, d'un bureau à aire ouverte ou d'une machine à laver frontale standard. Lorsqu'il y a une réglementation pour la nuit, toujours à l'extérieur, on remarque habituellement un écart plus bas de 5 décibels par rapport à ce qui est toléré le jour.

Certaines villes prévoient même des maximums de bruit perçu à l'intérieur de votre résidence, allant jusqu'à spécifier le nombre maximal de décibels pour les pièces principales.

Certaines villes prévoient même des maximums de bruit perçu à l'intérieur de votre résidence, allant jusqu'à spécifier le nombre maximal de décibels pour les pièces principales. De nuit, on accepte alors généralement environ 38 ou 40 décibels dans la chambre à coucher. Imaginez-vous au musée tranquille: c'est à peu près cela. C'est le cas à Québec qui, pour moi, présente une approche réfléchie puisque l'on tient compte des fenêtres ouvertes l'été.

Vivant en société, la valeur de ces balises ne fait aucun doute à mes yeux.

Des différences d'une ville à l'autre

Selon les villes, on peut trouver diverses précisions pour la construction/rénovation, les appareils motorisés, les véhicules d'urgence, les secteurs commerciaux ou les livraisons par exemple. Lorsqu'il y a une réglementation spécifique pour la nuit, on constate que 22h est souvent la norme alors qu'à Laval les heures de nuit débutent à 21h. Certaines activités, tel un festival, font souvent l'objet de consignes particulières. Il est aussi possible de voir, comme à Mont-Saint-Hilaire, un article spécifique sur l'usage des tondeuses la fin de semaine et les jours fériés. On remarquera également qu'à Montréal, il existe des particularités dans les divers arrondissements.

Ce serait mieux pour la vulgarisation si des exemples concrets relatifs au nombre de décibels étaient présentés.

Selon les contextes, chaque ville doit trouver une réglementation qui convient et qui s'appuiera sur des pratiques reconnues. On les retrouve parfois sous des noms comme « Paix et bon ordre » ou « Règlement sur les nuisances ». Plusieurs sont spécifiques au bruit. Les connaissez-vous? Pas toujours facile de les trouver ou de les comprendre. À mon sens, la grande majorité des villes devrait vulgariser et rendre plus accessibles ces règlements. Laval offre une piste intéressante d'accessibilité. Ce serait mieux pour la vulgarisation si des exemples concrets relatifs au nombre de décibels étaient présentés.

S'entendre

Revenons à Urbain! Malgré sa croyance, il a prévenu tous ses voisins immédiats. Bonne chose : l'un d'eux en a profité pour l'informer qu'il y aura un party de piscine cet après-midi. Les cris de joie s'annoncent continuels. Ces « clameurs », tout comme le système de son d'Urbain ou les animaux de compagnie, sont souvent prévues dans les règlements. S'étant bien entendu avec son voisin, il fera donc la sieste les fenêtres fermées alors qu'il profitera de sa nouvelle thermopompe. Installés selon la réglementation de sa ville, ses impacts sonores et visuels sont diminués. Généralement, la norme permise pour le bruit perçu d'une thermopompe, sur un terrain habité adjacent, se situe entre 50 et 53 dB.

Avant de porter plainte et pour s'éviter des soucis inutiles, il est important de savoir quelles règles sont en vigueur. D'autant qu'il existe divers types de sons causant des nuisances (continu, intermittent, impulsif, etc.). De même, dans certains cas, comme à Québec, on tient compte du bruit de fond normalement observé, particulièrement en milieu urbain. Enfin, le fait de vivre dans un multilogements implique une proximité qui peut demander, selon la source du bruit, un peu plus de tolérance. Je pense par exemple aux jeunes enfants.

Si tout cela peut paraître complexe, il faut se rappeler que les règlements servent de guide, à n'appliquer de manière stricte qu'en cas de désaccord. De fait, le gros bon sens est à privilégier.

Face à un différend, l'idéal est toujours de discuter et de s'entendre avec le voisinage. Au passage, il est souvent possible d'y découvrir des collaborations inattendues! Garder un œil sur la résidence de l'un et de l'autre pendant les vacances par exemple. Ou trouver des intérêts pour des échanges de services. Bien entendu, ultimement, il y a la police ou la Ville qui peuvent intervenir.

Si des situations sont plus difficiles à gérer, il existe plusieurs ressources en médiation citoyenne. Dans tous les cas, votre municipalité pourra vous donner les informations justes ainsi que les meilleures ressources disponibles. Bonne entente!

Close
Cet article fait partie des archives en ligne du HuffPost Canada, qui ont fermé en 2021. Si vous avez des questions ou des préoccupations, veuillez consulter notre FAQ ou contacter support@huffpost.com.