Vous avez trouvé la perle rare? Un employé motivé, compétent et qui tient à cœur la croissance de l'entreprise. Pour retenir vos employés, il est important d'avoir un plan de rétention avantageux et qui se distingue de la compétition.
Une des stratégies qui permet d'attirer et garder vos employés est de les intéresser au capital de l'entreprise. En détenant une part de l'entreprise, l'employé se sentira davantage concerné par son succès puisqu'elle sera en partie la sienne et il sera plus à même de mettre les efforts pour le développement des affaires.
Discutons de 3 stratégies d'intéressement :
Vous pouvez mettre en place un régime d'option d'achat d'actions au sein de l'entreprise
- Vous pouvez inclure l'employé en tant qu'actionnaire en lui offrant directement une participation dans l'entreprise
- Vous pouvez lui vendre une partie de vos actions
1. Les options d'achat d'actions
Nous le savons tous, les employés demeurent la plus grande valeur d'une entreprise. Pour attirer et retenir les meilleurs talents, de plus en plus d'entreprises offrent un régime d'option d'achat d'actions. Dans cette perspective, l'employeur permet à l'employé désigné d'acheter un certain nombre d'actions à un prix établi à l'avance (prix d'exercice) avant l'expiration d'une période définie (durée de l'option). Cette stratégie favorise l'engagement à long terme des employés en les faisant profiter du chiffre d'affaires de l'entreprise et de sa prise de valeur.
Il n'y a pas de règles exactes concernant les options d'achat, mais en pratique, la plupart des entreprises observent certaines règles non écrites. En voici quelques-unes :
- De manière générale, cette option demeure offerte aux particuliers et non employés incorporés. Cependant, certaines entreprises de services peuvent s'en prévaloir.
- Habituellement, les entreprises prévoient que 20 à 30% des actions émises peuvent faire l'objet d'une option d'achat.
- Le prix d'exercice correspond à la valeur marchande de l'action au moment où l'option d'achat est accordée à l'employé désigné. Néanmoins, certaines entreprises proposent d'acheter les actions à un prix moindre que celui de leur valeur réelle.
- D'ordinaire, les options sont valides pour une période de 3 à 5 ans.
- Dans un plan typique, les options d'achat restent assujetties à un programme d'acquisition prédéfini. Par exemple, l'employé peut se faire octroyer le droit d'acheter 1000 actions chaque année pour une période de 5 ans.
- Pour l'employé désigné, tant que l'option ne sera pas exercée, il n'y aura pas de conséquence fiscale. Par contre, lorsque ce dernier procédera à la levée de l'option, il devra impérativement considérer les impacts fiscaux. Dans certains cas, ils pourront reporter l'avantage imposable jusqu'à l'année où ils vendront leurs actions. En effet, si votre entreprise est une société privée sous contrôle canadien (SPCC), l'avantage sera différé dans l'année où ils vendront réellement leurs actions. Essentiellement, une SPCC est une société privée, résidente du Canada qui n'est pas contrôlée par une quelconque association de sociétés privées ou de sociétés non résidentes.
2. Prise de participation
Cette stratégie fonctionne en effectuant un gel. Le processus du gel est le même qu'il soit fait en faveur des enfants de l'entrepreneur ou d'un employé-clé de la société. (Voir notre article complet sur l'intégration des enfants à l'entreprise pour plus de détails sur le gel)
Le gel successoral en faveur d'un employé-clé permet de se protéger contre le départ imprévu de ce dernier. Il est possible de procéder par gel d'actions partiel ce qui permet d'intégrer l'employé progressivement à la gestion de l'entreprise.
3. Vente des actions
Vous considérez vendre l'entreprise à long terme? Il est également possible de transférer progressivement une entreprise à un ou des employés-clés en leur vendant directement une portion des actions de contrôle. Contrairement au gel, l'entrepreneur qui vend une portion de ses actions à son employé est toujours détenteur d'actions ordinaires, donc d'actions qui participent à la croissance et à la gestion de l'entreprise, mais son pourcentage de détention est diminué. À la suite de la vente d'actions, l'employeur vendeur pourra bénéficier de la déduction pour gain en capital si les actions de l'entreprise se qualifient à cette déduction.
Il est important de garder en tête qu'en intégrant un employé-clé à la société, celui prendra activement part au processus décisionnel dans la gestion de l'entreprise.
Il est important de garder en tête qu'en intégrant un employé-clé à la société, celui prendra activement part au processus décisionnel dans la gestion de l'entreprise. Bien que cet employé soit important pour la société, il peut avoir une vision différente du propriétaire de la société. Il est donc primordial de bien choisir l'employé-clé qui éventuellement deviendra propriétaire de la société afin d'éviter les conflits décisionnels durant le transfert de la société.
Si toutes les actions sont vendues au même moment à l'employé-clé et donc qu'il devient à la suite de cette vente, le propriétaire de l'entreprise, il est illusoire de parler de conflits décisionnels puisque l'employé-clé sera dorénavant le seul à prendre les décisions concernant la société.
Contrairement au gel successoral, la vente d'actions à un employé-clé oblige l'employé à emprunter la somme d'argent suffisante pour acquérir les actions s'il n'a pas assez de liquidités. Cela peut être applicable aussi dans le cas du régime d'options d'achats d'actions si le prix d'exercice des options s'avère élevé. Cependant, il pourra déduire dans sa déclaration d'impôt les intérêts payés sur le montant emprunté, car cette somme lui permet de gagner un revenu de placements tel le dividende versé par la société ou le gain lors de la disposition des actions.
Lorsqu'il y a vente des actions, il n'y a donc aucun échange d'actions pour le vendeur contrairement au gel. À l'inverse, si l'intégration de l'employé se fait à travers un gel successoral, l'employé devra souscrire également à des actions ordinaires après l'échange, mais il y souscrira à leur valeur nominale qui correspond généralement à 1$ par actions puisque la valeur de l'entreprise aura été gelée lors de l'échange. En ce qui a trait au régime des options d'achat d'actions, l'employé peut exercer ses options pour une valeur moindre et effectuer un gain lors de la prise de valeur en s'en départissant ou lors de l'acquisition de l'entreprise par une tierce partie.
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